Les femmes et la Mutualité. De la Révolution française à nos jours

Paris, Editions Pascal, juin 2006, 126 pages.

Michel Dreyfus analyse ici l’histoire du mouvement mutualiste, depuis la Révolution française, sous l’angle de l’histoire des femmes et du féminisme.

L’ouvrage est subdivisé en quatre parties chronologiques : pendant la période 1789-1890, la position des femmes au sein du mouvement mutualiste est marginale ; de 1890 à 1945, les femmes sont davantage prises en compte, grâce notamment au développement des Mutualités maternelles ; de 1945 à 1970, la marche vers l’égalité, bien qu’engagée, peine à se traduire pleinement dans les faits ; depuis les années 1980, le débat s’articule autour de la notion de parité.

1789-1890

La première partie, courant de 1789 à 1890, insiste sur la faible prise en compte des femmes par le mouvement mutualiste naissant. Les femmes ne sont guère sociétaires des sociétés de secours mutuels, et, lorsqu’elles le sont, elles n’y exercent qu’exceptionnellement des responsabilités. Au moins trois facteurs expliquent ce fait.

D’abord, d’un point de vue culturel, la place secondaire des femmes en mutualité n’est que le reflet de la place secondaire qui leur est réservée dans la société française. La femme, placée sous la tutelle de son mari, est traitée en mineure. Plus généralement encore, toute l’histoire des femmes en mutualité est celle d’une confrontation continue, et non encore terminée, avec le machisme ambiant. Sur le plan idéologique, l’anti-féminisme radical du XIXe siècle s’appuie en particulier sur la conviction (erronée, comme cela sera attesté fin XIXe) que la protection des femmes, et tout particulièrement des femmes en couche, est trop coûteuse pour les sociétés de secours mutuels. « La grossesse est généralement assimilée aux “maladies causées par la débauche ou par l’intempérance” ; de plus, la consommation médicale des femmes, si limitée soit-elle, fait alors l’objet d’un soupçon de dissimulation systématique » [1].

Ensuite, la place marginale faite aux femmes résulte des formes héritées de la protection sociale sous l’Ancien Régime. Les sociétés de secours mutuels qui apparaissent à la veille de la Révolution française, et qui se développent durant la première moitié du XIXe, procèdent d’abord de formes plus anciennes de la solidarité : les confréries religieuses, qui font œuvre caritative et d’assistance aux pauvres ; les corporations professionnelles, qui organisent l’activité professionnelle sur une base économique en distinguant valets, compagnons et maîtres ; le compagnonnage, qui regroupe l’élite artisanale la plus qualifiée. Or, à l’exception des confréries, qui admettent plus facilement les femmes, sans leur confier toutefois de responsabilités, ni les corporations professionnelles ni l’institution du compagnonnage ne leur font place : leur univers, fondé sur le métier, est principalement masculin. Lorsqu’elles sont considérées, les femmes le sont comme veuves par la corporation, ou comme mère aubergiste dans le cas du compagnonnage. Issues de ces univers masculins, et recrutant principalement au sein des professions les plus qualifiées, qui sont exercées par les hommes, les premières sociétés de secours mutuels sont ainsi une affaire masculine.

Enfin, la modicité des salaires ouvriers – et donc des cotisations – interdit de prendre en charge toute autre personne que celui qui cotise. Cette difficulté vaut pour tout le XIXe. L’adhésion a pour principal objectif de compenser les pertes de salaires du chef de famille. Pour les ménages ouvriers, il n’est pas possible de payer deux cotisations, quand bien même les deux membres du couple travailleraient : lorsque le travail salarié des femmes se développera davantage (à partir de la mi-XIXe), leur faible salaire ne sera guère plus qu’un appoint pour le budget domestique.

Pour autant, les femmes ne sont pas totalement absentes des sociétés de secours mutuels durant la première moitié du XIXe. D’une part, quelques sociétés de secours mutuels accueillent les femmes au titre de veuves de sociétaires. 200 sociétés de secours mutuels auraient ainsi été créées dans la capitale de 1791 à 1830, et 20 auraient librement admis les veuves des sociétaires, soit 6.3% des personnes couvertes. D’autre part, de façon marginale, des sociétés féminines se développent, comme à Limoges, où est fondée en 1847 la Société des secours mutuels des Artistes en porcelaine, mouleuses, garnisseuses et polisseuses, ou encore à Grenoble, sous l’impulsion de Charles Renauldon, maire de la ville de 1800 à 1815. Durant ces décennies, de premières militantes féministes (Flora Tristan, Pauline Roland, Jeanne Deroin), influencées par le socialisme utopique, posent également les jalons, au moins sur le plan idéologique, d’une revendication de l’égalité des sexes.

En 1852, Napoléon III réorganise la mutualité sur une base territoriale, et non plus professionnelle (dans une stratégie d’affaiblissement des potentialités contestataires des ouvriers de métier), et en confie les rênes à des notables locaux. Cette mutualité « approuvée » (par comparaison avec celle qui ne l’est pas, et qui ne bénéficie pas des mêmes avantages) se développe rapidement, puisqu’elle rassemble les trois cinquièmes des sociétés de secours mutuels à la fin du Second Empire. La progression de la mutualité touche aussi les femmes, qui représenteraient 12,5% des effectifs mutualistes en 1860 [2]. La mutualité « approuvée » participe à la médicalisation de la France, prend en charge les frais résultants de la maladie, les obsèques, secoure les veuves et les orphelins, et jette parfois les bases d’un système de retraites. Elle contribue également à la séparation du mouvement social entre le mutualisme, chargé de la gestion des besoins sociaux, et le syndicalisme, chargé de la revendication pour de meilleurs salaires et de meilleures conditions de travail. Toutefois, en dépit notamment des prises de position de Jules Simon, la mutualité continue de réserver un rôle secondaire aux femmes, dont l’accès aux conseils d’administration des sociétés est interdit. Encore une fois, les partis pris misogynes sont en cause, de même que la faiblesse des salaires ouvriers. D’autre part, les insuffisances de la médecine en matière d’accouchement et de santé des nouveaux-nés rendent délicate leur prise en charge par les sociétés, au-delà des préjugés déjà évoqués [3]. De fortes variations entre les départements sont néanmoins observables, y compris entre départements limitrophes. L’Eglise semble en particulier avoir favorisé l’entrée des femmes dans les sociétés de secours mutuels (bien qu’en la matière, la frontière soit difficile à délimiter entre action charitable et pratique mutualiste [4]). En 1880, moins de 1% des Françaises appartiennent à une société de secours mutuels [5].


1890-1945

Avec la Troisième République, les présidents des sociétés de secours mutuels cessent d’être nommés par le pouvoir politique étatique. Durant les années 1880, des révisions de statuts permettent aux femmes de voter aux conseils d’administration des sociétés. En pratique toutefois, des femmes ne siégeront qu’à partir des lendemains de la première guerre mondiale. Surtout, de 1890 à 1945, la prise en compte des femmes par le mouvement mutualiste procède du développement des Mutualités maternelles.

Les Mutualités maternelles sont d’abord une réponse à la situation démographique préoccupante du pays, aux lendemains de la guerre franco-allemande de 1870-1871 : la revanche ne sera pas possible si la population française décroît face à la population allemande. L’effort doit donc porter sur la lutte contre la mortalité infantile (180 000 enfants décèdent tous les ans en 1892 [6]), par le truchement d’une meilleure médecine, de l’allaitement maternel et du repos post-natal de la mère. Des premières réalisations dans cette direction sont impulsées par des démarches patronales (la Mutualité maternelle de Félix Poussineau) : en s’acquittant d’une cotisation annuelle, les femmes sociétaires peuvent bénéficier d’une indemnité leur permettant d’arrêter de travailler durant les quatre semaines qui suivent l’accouchement.

Les Mutualités maternelles sont aussi un terrain de lutte entre les républicains laïcs, proches du Parti radical et dirigeants mutualistes, et les milieux catholiques, pour qui l’Eglise doit jouer un rôle privilégié en matière d’œuvres sociales destinées aux femmes et à la jeunesse.

La volonté de mettre en place une maternité républicaine, de concourir au redressement démographique du pays et les premières difficultés financières des Mutualités maternelles conduisent rapidement les pouvoirs publics républicains à les soutenir financièrement.

Les résultats sont spectaculaires : en 1912, le taux de mortalité des enfants suivis par les Mutualités maternelles n’excède pas 7%, tandis qu’il est de 20% pour les autres enfants ; 80% des femmes appartenant à ces organisations mutualistes pratiquent l’allaitement [7]. Parallèlement, les congrès successifs de la Fédération nationale de la Mutualité française (créée en 1902) valident progressivement la nécessité d’intégrer davantage les femmes parmi les sociétaires. Hippolyte Maze, député de Seine-et-Oise, invalide en 1889 le dogme mutualiste du surcoût féminin : les femmes ne coûtent pas plus cher aux sociétés mutualistes que les hommes ; la Charte de la mutualité, loi de liberté républicaine de 1898, reconnaît aux femmes le droit d’adhérer aux sociétés de secours mutuels ou d’en créer de nouvelles sans le consentement de leur mari (le droit de se syndiquer sans l’autorisation du conjoint ne sera acquis qu’en 1920, et le droit de vote en 1944). Parallèlement également, trois types de sociétés mutualistes participent d’une meilleure prise en compte des femmes : les sociétés d’usine (JOB à Perpignan, l’Union des ouvrières en soie et passementerie de la ville de Tours…), les sociétés enseignantes, où les institutrices, puis les maîtresses du secondaire, sont nombreuses, ainsi que les sociétés postales, l’administration des Postes employant un personnel féminin nombreux. En 1914, les sociétés de secours mutuels comptent 19% de femmes [8]. Toutefois, rarissimes encore sont les femmes qui accèdent à des responsabilités mutualistes.

La Grande guerre modifie quelque peu le paysage de la protection sociale, et, partant, la situation des femmes en mutualité. Le conflit entraîne une augmentation considérable des besoins sociaux (explosion du nombre de blessés, de mutilés, de veuves de guerre, d’orphelins, d’anciens combattants, etc.), et en réponse une multiplication des œuvres sociales les plus diverses, dont bénéficient certaines sociétés mutualistes. Les femmes remplacent les hommes mobilisés, de sorte que les revendications féminines se font plus légitimes. Les avancées demeurent encore cependant timides, puisque trois femmes seulement (sur 75 personnes en moyenne) siégent au conseil d’administration de la FNMF durant l’Entre-deux-guerres.

Par ailleurs, les leçons de la guerre montrent que l’intervention accrue de l’Etat est indispensable, et rendent ultérieurement possible la création des Assurances sociales, en 1930, à destination des salariés les plus modestes. De 1930 à 1945, le nombre des assurés sociaux va croître du simple au double [9], et la couverture sociale va bénéficier à un nombre de femmes bien supérieur à celui que couvraient les sociétés mutualistes. Pour une part, les Assurances sociales, en prenant en charge le « risque maternité » et en développant des services de protection maternelle et infantile, vont marginaliser le mouvement des Mutualités maternelles. Pour une autre part, elles vont également faciliter l’acculturation de la mutualité à la question des femmes, puisque c’est la mutualité qui, en pratique, va être le plus souvent gestionnaire du dispositif.

De La libération à la décennie 1970

De la Libération aux années 1970, la situation des femmes va être relativement contradictoire, en mutualité comme ailleurs. D’un côté, les femmes vont être reconnues citoyennes à part entière, vont bénéficier d’une protection sociale beaucoup plus importante qu’avant (en tant que mère de famille, par le biais notamment d’un congé maternité de 14 semaines), et vont accéder plus massivement au marché du travail. D’un autre côté, ces transformations juridiques et économiques ne vont guère modifier les pratiques : en mutualité comme au sein des partis politiques et des syndicats, leur rôle va demeurer largement subalterne.

Citoyenne mais d’abord mère de famille, écrit Michel Dreyfus [10]. Sur le plan juridique, la femme mariée reste sous la dépendance de son mari, puisque ce dernier, jusqu’en 1965, peut s’opposer à ce que son épouse exerce une profession, au nom de l’intérêt de la famille. Sur le plan de la protection sociale, l’accent est mis sur la politique nataliste : la politique d’encouragement au maintien de la mère au foyer est financièrement incitative jusqu’en 1962, et la mère qui travaille n’est intégrée par les politiques familiales que durant les années 1970.

Par ailleurs, la marche vers l’égalité salariale demeure largement inachevée. L’accès des femmes à l’emploi se développe principalement à partir des années 1960, dans un contexte de tertiarisation et de « salarisation » du travail (en 1960, les femmes représentent un tiers de la population active, et près de la moitié en 2005). Toutefois, les nouvelles entrantes sur le marché du travail rejoignent en grande majorité les professions déjà féminisées, et principalement le salariat d’exécution du tertiaire. Surtout, les différences entre les salaires masculins et les salaires féminins demeurent importantes : en 1960, le salaire masculin est en moyenne supérieur de 50% au salaire féminin (il est aujourd’hui supérieur de 25%, et la moyenne serait de 27% pour l’Union européenne).

Sur le plan mutualiste, le bilan est également en demi-teinte pour les femmes. A l’issue des ordonnances de 1945, qui lui assignent de nouvelles missions, la Mutualité doit désormais concourir à la prévention des risques sociaux et à la réparation de leurs conséquences ; encourager la maternité et protéger l’enfance et la famille ; assurer le développement moral, intellectuel et physique de ses membres. Dès lors, la protection de la mère et de l’enfant devient une des priorités du mouvement mutualiste [11]. Au congrès de la FNMF de 1954, à Marseille, les modalités de l’intervention des mutuelles en matière de protection de l’enfance et de la famille sont définies : tandis que les sociétés à « buts multiples » distribuent les primes à la naissance et à l’allaitement, des indemnités pendant les périodes pré et postnatales, ainsi que des remboursements des frais de couches, les sociétés « spécialisées » [12] proposent des consultations pré et postnatales, la couverture des frais d’accouchement, la fourniture de matériel de puériculture, la distribution de lait, la création de centres de PMI, de maisons maternelles ou encore de crèches. Par ailleurs, les évolutions des composantes du mouvement mutualiste, après 1945, participent d’une plus grande ouverture sur la société civile, et donc d’une meilleure prise en compte des femmes, qu’il s’agisse du développement de la mutualité d’entreprise, reconnue par la FNMF dans les années 60, de la montée en puissance de la mutualité enseignante et plus largement des mutuelles de fonctionnaires, ou encore de la création en 1960 de la Fédération nationale des mutuelles ouvrières, sous l’impulsion de militants de la CGT. Néanmoins, du point de vue institutionnel, ces mutations sont sans conséquence sur la composition des instances dirigeantes de la FNMF, dominées par les hommes : une seule femme siège au conseil d’administration de la FNMF de 1945 à 1956 (Léonie Toureille) et de 1963 à 1964 (Martine Michelland).

Des formes de militantisme féministe apparaissent cependant au sein du mouvement mutualiste, au sein de la MGEN (enseignants) et de la Mutuelle familiale. Dès les années 50, des militantes de ces deux organisations mutualistes participent à la lutte pour l’accouchement sans douleur (autour de la Polyclinique des Bluets à Paris, pour la Mutuelle familiale), puis, dans les années 60, à la lutte pour la contraception et l’avortement, en soutien du mouvement pour le Planning familial.

De 1980 à nos jours

A partir des années 1980 s’ouvre une période de promotion de l’égalité effective entre hommes et femmes, si ce n’est dans les faits, en tout cas dans les mentalités. Le personnel politique est interpellé sur la question, et invité à lui répondre. A partir des années 1990, autour de la notion de parité, l’enjeu devient de faire entrer l’égalité dans les faits, de façon volontariste [13].

A suivre l’auteur, le chemin reste toutefois long à parcourir, en dépit du recul des préjugés machistes. En matière d’égalité professionnelle, le compte n’y est pas : l’emploi féminin demeure moins rémunéré que l’emploi masculin et est confronté au handicap du temps partiel (80% des emplois partiels sont occupés par les femmes, et 40% des femmes exerçant une activité professionnelle l’accomplissent à temps partiel) ; hommes et femmes ne sont pas égaux devant le chômage ; les femmes ne représentent que 14% des chefs d’entreprise et 35% des cadres et professions intellectuelles supérieures. En matière de sécurité, de 2003-2004, en moyenne, une femme est décédée tous les deux jours frappée par son conjoint [14]. En matière de représentation politique, en 2003, le Parlement français compte 12% de femmes, 10% de femmes sont maires d’une commune (mais 6,7% d’une commune de plus de 3500 habitants), 10% de femmes sont présidentes de Conseils généraux et 34% siègent dans les Conseils régionaux [15].

Au sein du mouvement mutualiste, la parité n’est pas non plus entrée dans les faits, mais des évolutions sont perceptibles. En 2002, un Observatoire de la Parité a été constitué au sein de la FNMF, avec pour objectif que les instances dirigeantes des groupements mutualistes soient composées d’un tiers d’administratrices sous trois ans. Alors qu’une seule femme (Henriette Rivière) était présente au Conseil d’administration de la FNMF de 1975 à 1987, elles sont 15 en 2005 (l’évolution est analogue au niveau des présidences des Unions départementales de la FNMF, mais dans des proportions moindres). En 2005 encore, 8 femmes, soit 12.2% du total, président une mutuelle nationale adhérente de la FNMF. Elles sont 6% à présider une mutuelle locale. En moyenne, 16% de femmes exerceraient des fonctions de responsables mutualistes, de sorte que la démocratie mutualiste serait plutôt plus égalitaire que la démocratie politique nationale ou locale. Des différences notables existent d’ailleurs au sein des grandes composantes de la FNMF, comme l’indique le tableau ci-après [16] :

L’Observatoire de la Parité cherche aujourd’hui à promouvoir l’accès des femmes aux responsabilités mutualistes, en avançant trois types de propositions : en proposant des solutions appropriées, telles que la garde des enfants ; en offrant une compensation financière proportionnelle à l’investissement du responsable ; en créant un nombre de places réservées aux femmes, dans une logique analogue à celle de la parité sur le plan politique (solution qui, d’après un sondage réalisé pour l’Observatoire, ne recueillerait que 44% d’avis favorables).

Comme l’indique Michel Dreyfus, la création de cet Observatoire constitue sans aucun doute une avancée, qu’il faut saluer. Comme il le suggère également en conclusion, les débats sur la place des femmes en mutualité sont loin d’être clos, et ce non seulement parce que l’égalité n’est pas encore réalisée dans les faits. Ainsi que l’illustrent plusieurs décisions du Conseil constitutionnel depuis les années 80, le débat sur la parité pose inévitablement la même question : est-il légitime, pour réparer une injustice, de remettre en cause l’égalité théorique existant entre les personnes ? Autrement dit, est-il légitime de réserver de places aux femmes alors qu’hommes et femmes sont censés être égaux devant la loi ?

L’auteur laisse chacun répondre à cette question selon ses convictions personnelles, et nous l’accompagnerons sur ce chemin. Nous suggérerons cependant que la question de l’égalité entre hommes et femmes, au sein du mutualisme, ne saurait se résumer à la question de la représentation des femmes au sein des instances dirigeantes. Doit également être interrogée la façon dont les prestations proposées par les organisations mutualistes permettent ou non aux femmes de réunir les conditions pour être en pratique les égales des hommes. Les couvertures santé et les solutions de prévoyance proposées tiennent-elles compte des spécificités de la condition féminine, et permettent-elles d’atténuer les inégalités entre les sexes ?

Quoi qu’il en soit, l’auteur s’est fixé pour objectif dans ce livre de mieux faire connaître « un passé trop longtemps oublié, des luttes trop souvent oubliées », et de donner à certaines et certains l’envie de les poursuivre. Il y aura sans doute réussi.

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// Article publié le 11 mars 2010 Pour citer cet article : David Alves da Silva, « Les femmes et la Mutualité. De la Révolution française à nos jours », Revue du MAUSS permanente, 11 mars 2010 [en ligne].
http://www.journaldumauss.net/./?Les-femmes-et-la-Mutualite-De-la
Notes

[1p. 18.

[2p. 27.

[3p. 25-26.

[4p. 28-31.

[5p. 39.

[6p. 46.

[7p. 49.

[8p. 54.

[9De 8 millions, environ, à 15 millions.

[10p. 87.

[11Dont le développement est par ailleurs conséquent, puisque le nombre des adhérents mutualistes est multiplié par deux de la Libération à aujourd’hui, de 15 à 38 millions.

[12Dont relèvent les Mutualités maternelles, devenues mutualités destinées à la protection maternelle et infantile.

[13p. 104.

[14p. 111.

[15p. 116.

[16p. 116.

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